conditions générales de ventes
Article 1: Informations Entreprise
Micro entreprise
Nom commercial: Sandra Gastinel
Nom d'enseigne: Fitsandspirits et Macréamagie
Energéticienne, Magnétiseuse et Lithothérapeute diplômée
Créatrice des Bijoux Macréamagie et d'objets de décoration énergétiques-
Siège social: 4 ruelle du puits 56540 Saint Tugdual
contact: mail sandra.gastinel@outlook.fr
Article 2:
Ces conditions générales de ventes sont conclue entre le vendeur, dénommé Sandra Gastinel, en qualité d'auto-entrepreneur, et toutes personnes physiques ou morale effectuant un achat (produits ou services) sur le site internet www.sandragastinel.com, dénommé ici comme l'acheteur.
Article 3:
les conditions générales de ventes énoncées ici, visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l' acheteur, ainsi que les conditions applicables pour tout achat effectué par le biais du site du vendeur, sandragastinel.com, que l'acheteur soit consommateur professionnel ou consommateur particulier. L'acheteur déclare y adhérer sans réserve ni restriction, et aucune vente ne peut être réalisée sans l'acceptation par l'acheteur des présentes conditions générales de ventes.
L'entreprise peut être amenée ponctuellement à modifier certaines des dispositions de ces conditions générales de ventes, ainsi il est nécessaire et important de les relire avant chaque commande, réservations, et achats sur le site. Ces modifications sont applicables à compter de leurs mise en ligne sur le site et ne peuvent s'appliquer aux contrats conclus antérieurement.
Article 4: Produits et Services
Les produits et services proposés par l'entreprise sont présents dans l'espace boutique, services et bibliothèque du site internet du vendeur. Chaques produits et services sont accompagnés d'un descriptif établi par le vendeur.
Ils sont crées par l'entreprise SANDRA GASTINEL.
Dans l'espace boutique vous trouverez les bijoux, les pierres, les minéraux et les cristaux, les objets de décorations.
Dans l'espace service, vous trouverez les soins, les accompagnements, coaching, guidances.
Dans l'espace bibliothèque, vous y trouverez les Ebook, les PDF, les audios, les vidéos.
Les photographies illustrant les services et la bibliothèque ne sont pas contractuelles.
Les photographies liés à la catégorie boutique, pour les produits et les objets physiques s'y trouvant sont contractuelles. Vous achetez le bijoux, la pierre, le minéral, le cristal, l'objet que vous voyez sur la photo.
Les pierres, les minéraux, les cristaux sont uniques, vous achetez celui qui est pris en photo.
Les bijoux Macréamagie sont créer par le vendeur.
Article 5: Tarifs/Prix de vente
les prix des produits et services affichés sur le site sont indiqués en Euro, toutes taxes comprises (TVA et Autres taxes applicables. Le prix indiqué ne tient pas compte de la livraison pour toutes les objets physiques.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Cependant les prix applicables à la commandes ou à la réservation sont ceux en vigueur au moment de la validation de celle-ci.
Article 6: Commande et Réservation
La validation de la commande ou de la réservation sur le site sandragastinel.com vaut acceptation pleine et sans réserve des présentes conditions générales de ventes. Aucune commande ou réservation ne peut être validé sans acceptation totale des présentes conditions. La commande et/ou réservation sera considérée comme validée à la réception du règlement.
L'acheteur qui souhaite acheter un produit ou un service, doit obligatoirement:
* Remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées
* Valider sa commande et/ou sa réservation après l'avoir personnellement vérifiée
* Effectuer le paiement dans les conditions prévues
* Confirmer sa commande et son règlement
Article 7: Bijoux personnalisé sur-mesure
Pour la création d'un bijoux personnalisé, un devis sera envoyé par mail, par l'entreprise. Dans le devis sera détaillé la composition du bijoux : la ou les pierres choisies , la ou les couleurs des fils, ainsi que les perles et autres. Ainsi que le choix du mode de livraison que l'acheteur aura choisit entre la lettre bulle suivie ou le colis avec signature.
Si vous accepetez le devis, vous le renvoyez daté et signé avec la mention, bon pour accord, par mail à l'entreprise Sandra Gastinel. Suite à l'acceptation du devis, l'entreprise vous enverra un lien pour le paiement du devis. L'acceptation et le paiement du devis engage pleinement l'acheteur à l'acquisition du bijoux, et vaut l'acception pleine et sans réserve de ces présentes conditions générales de ventes. Le bijoux sera réalisé après la réception du paiement par l'entreprise. Le délai de fabrication varie en fonction du bijoux, et de vos demandes. Vous serez tenu informé par mail de la fin de la fabrication et de la date d'envoi du bijoux.
Lorsque le devis est accepté, payé et le bijoux fabriqué, il ne peut y avoir une rétraction de la part de l'acheteur. De même que les retours et les demandes de remboursement ne sont pas accepter par l'entreprise.
Article 8: Modalités de paiement
Dans le cadre d'une commande sur le site internet, l'acheteur dispose de 2 moyens de paiement sécurisé. Soit par carte bancaire ou via leur compte Paypal.
Dans les deux cas, les transactions paiement en ligne par carte bancaire sont entièrement sécurisées. L'acheteur assure à Sandra Gastinel qu'il détient les autorisations de paiement sur les carte de crédits utilisées pour régler sur le site lors de sa commande.
Aucune Commande ne pourra être validée sans l'acceptation, sans réserve ni restriction, des Conditions Générales de Ventes du site. Toute commande/réservation sera validée et prendra effet après encaissement du paiement.
Le vendeur communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande et/oude la réservation enregistrée.
Pour les achats dans la bibliothèque, l'acheteur recevra son achat de produits téléchargeable par mail automatiquement.
Si un problème technique empêche l'acheteur de recevoir son achat, le vendeur n'en sera pas retenu responsable. Par ailleurs, le vendeurs enverra manuellement le produit à l'acheteur dans le cas où celui-ci lui demandera.
Article 9: Livraison des bijoux et des produits physiques
Pour les achats des produits de la catégorie boutique, un mail vous sera envoyé à la suite du paiement pour confirmation de la commande. Et un second mail sera envoyé par le vendeur, lorsque la commande est confiée aux services postaux.
La livraison des bijoux et des objets de décoration crées par Sandra Gastinel sera faite soit en lettre bulle suivie ou en colissimo avec signature. Dans les 2 cas l'entreprise Sandra Gastinel ne sera pas tenu responsable d'un défaut de livraison des services postaux. Tout envoi qui n'arriverai pas à son destinataire, ne sera ni renvoyé, ni remboursé, ni indemnisé par le vendeur. Le vendeur ne sera pas tenu responsable des retards de livraison, des produits abimés ou détériorés pendant la livraison, ou de toutes autres erreurs de livraison ou d'absence de livraison de la part des services postaux.
L'acheteur est pleinement responsable de son choix de livraison, qu'il définit lors de la commande, de la réservation ou du devis pour la création des bijoux.
Article 9: Droit de rétraction et de remboursement
Tout les produits virtuels téléchargeable, de la catégorie bibliothèque, étant par nature ferme et définitif, ils ne pourront donner lieu à un échange, remboursement ou à l'exercice d'un droit de rétractation.
Tout les produits de la catégorie boutique, ne sont ni repris, ni échangés par le vendeur. Lorsque vous recevez le mail, de dépôt de l'achat dans les service postaux, l'acheteur ne plus plus avoir accès à un droit de rétractation. L'acheteur est tenue responsable de vérifier sa boite mail, ainsi que ces courrier électronique spam ou indésirables.
Pour les services de l'entreprise, c'est à dire les soins, les accompagnements, les guidances minérales, les coaching personnels, il n'est pas possible d'obtenir un remboursement ou une indemnisation sur ces services. Vous pouvez annuler le service entre la commande/réservation et 24h avant le premier rendez vous. Une fois, ce délai dépassé, l'annulation d'un service et du rendez-vous ne pourra être remboursé ou indemnisé de la part du vendeur. Si l'acheteur, dans un cas de force majeur, ne peut être présent au rendez vous, il peut, sur demande de sa part, dès qu'il prend connaissance de son incapacité à tenir son engagement, reporté, à titre exceptionnel par écrit, un report du service et du rendez-vous. l'acheteur pourra demandé le report du service et du rendez-vous mais il ne pourra pas accéder à un remboursement ou indemnisations de la part du vendeur.
L'entreprise Sandra Gastinel rappelle dans ces présentes conditions générales de ventes que les soins proposés par l'entreprise ne sont en aucun cas des substituts de soins médicaux ou à un quelconque avis médical.
Article 10: Propriété intellectuelle
Les audios, les ebooks, les documents PDF, vidéos et tout autres achats sur le site sandragastinel.com appartiennent à l'entreprise Sandra Gastinel et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et par le droit d'auteur.
L'acheteur reconnaît donc que l'utilisation qu'il peut faire des produits commandés sur le site ou transmis lors d'ateliers doit être limitée à un usage conforme à leur destination, dans un cadre strictement privée et personnel. Il est strictement interdit de les reproduire ou de les diffuser au risque d'encourir une poursuite en justice. L'acheteur sera l'unique utilisateur de ces produits excluant, de ce fait, toute reproduction ou commercialisation de ceux-ci.
Article 11: Données personnelles
Toutes les données personnelles nécessaires au traitement d'une commande sont conservées par le vendeur. Elles sont nécessaires à la gestion de la commande de l'acheteur, ainsi qu'à l'amélioration ses produits et services.
L'utilisateur autorise par ailleurs également le vendeur à employer ces données pour établir des statistiques afin d'améliorer son site, les biens et services qu'il propose. Le vendeur peut également conserver les données personnelles pour faciliter les commandes ultérieurs.
Ces informations peuvent aussi être transmises à des sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées des exécutions des services et commandes (comme Stripe ou PayPal) pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Le vendeur s'engage à ne pas divulguer ces information à une société tierce.
Ces informations et données sont également conservées des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification d'oppositionaux informationsnominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site internet sandragastinel.com.
Article 12: Archivage preuve
L'entreprise Sandra Gastinel archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du code civil.
Les registres informatisés de l'entreprise Sandra Gastinel seront considérés par toutes les parties concernées comme preuves des communications, commandes, paiements, et transactions intervenus entre les parties.
Article 13: Règlement des litiges et droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Ventes en ligne sont soumises à la loi française. en cas de litige, les tribunaux du siège social de l'entreprise sont compétents.
Article 14: Résiliation des droits d'accès
L'entreprise Sandra Gastinel peut résilier les droits d'accès de l'acheteur à son site internet, ses services et produits liés à tout moment, sans préavis, en cas de violation de ces présentes Conditions.